Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VETERINAIRE - ALSACE
/
BRASSITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRASSITE
VETERINAIRE - ALSACE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1713675
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2011

Présentation de la marque BRASSITE

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VETERINAIRE - ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRASSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETERINAIRE - ALSACE domicilié(e) 9 rue Gufteutfeld Zone Industrielle,67440 MARMOUTIER (dossier no 2211719) - 67440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 615 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2211719) - 67080 - France.

La marque BRASSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASSITE est expirée depuis le 18 décembre 2011.

VETERINAIRE - ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : VETAL , V


VETERINAIRE - ALSACE Société Anonyme - 9 rue Gufteutfeld Zone Industrielle,67440 MARMOUTIER (dossier no 2211719) - 67440 - France - SIREN 325615110


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2211719) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2211719 - Publication au BOPI 2001-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Instruments d'élevage et de chirurgie vétérinaire. Matériel d'identification pour animaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.